Contrat assurance moto

À jour en Février 2018

Écrit par les experts Ooreka

Contrat assurance moto : bien lire toutes les conditions du contrat !

Que ce soit pour une assurance scooter ou une assurance moto, un contrat d'assurance vous sera remis. Il convient de bien lire ce contrat assurance moto, qui reprend toutes les conditions de votre assurance, que ce soit la durée et la validité du contrat ou encore les différentes garanties dont vous bénéficiez.

 

 

Contrat assurance moto : durée et validité

Le contrat assurance moto peut prendre effet au jour de souscription, ou à une date ultérieure donnée.

En général, il a une durée d'un an, renouvelable par tacite reconduction à chaque date anniversaire.

L'assuré peut cependant procéder à la résiliation de l'assurance moto, dans les conditions énoncées dans le contrat.

Il est également possible de souscrire à un contrat d'assurance moto limité dans le temps, pour un événement particulier, tel qu'une compétition pour une moto sportive :

  • On parle alors d'assurance moto temporaire.
  • Dans ce cas, le contrat assurance moto prend fin à l'expiration de la période de validité définie précédemment.

Contrat d'assurance moto : cotisation et échéances

Le contrat assurance moto indique également le montant de votre cotisation, avec les dates d'échéance.

  • Il reprend la date de l'échéance principale qui correspond à la date jusqu'à laquelle vous êtes couvert, et donc la date à laquelle le contrat assurance moto sera renouvelé.
  • Le contrat assurance moto indique également la date des différentes échéances de paiement, si vous avez choisi un paiement mensuel, trimestriel ou encore semestriel.
  • À chaque échéance vous recevez un avis d'échéance avec le montant à payer et la date limite de paiement.

À savoir : le montant de la prime assurance moto peut être majoré si vous choisissez un paiement mensuel, trimestriel ou semestriel. Le montant donné par l'assureur lors du devis correspond à une prime payée à l'année.

Contrat assurance moto : détail des garanties

Le contrat assurance moto reprend les différentes garanties dont vous disposez, il est donc essentiel de bien le lire en détail afin de connaître quelles en sont les conditions et modalités d'application.

Les différents éléments de garantie figurant sur le contrat assurance moto sont :

Modification du contrat d'assurance moto

Vous avez la possibilité de procéder à la résiliation assurance moto, mais sachez qu'il est également possible d'apporter des modifications à ce contrat.

Le contrat peut être modifié en cas de déménagement, mais aussi de changement de situation qui peut affecter les risques à la baisse ou à la hausse.

Baisse des risques

Si les modifications que vous souhaitez apporter à votre contrat d'assurance moto impliquent une baisse des risques, vous devez en informer l'assureur dans un délai de 3 mois, qui dispose de 10 jours pour répondre. Passé ce délai, votre demande sera considérée comme acceptée.

Vous pourrez ainsi demander une diminution du prix de la prime d'assurance. En cas de refus de l'assureur, il sera possible de résilier le contrat.

Augmentation des risques

Suite à des modifications apportées à votre moto ou à votre usage qui entrainent une augmentation des risques, vous avez 15 jours pour en informer l'assureur par lettre recommandée avec accusé de réception.

Dans ce cas, l'assureur peut refuser de vous couvrir en raison de cette augmentation de risques, ou augmenter votre cotisation :

  • En cas d'augmentation, un avenant au contrat assurance moto sera établi.
  • Si ces nouvelles conditions ne vous conviennent pas, vous avez 30 jours pour résilier le contrat.

Comparez les contrats d'assurance et trouvez la meilleure solution pour votre situation.

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